Frédéric Seve


De: Frédéric SEVE
(titulaire)
Objet:
membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du a del'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Charles LIASER
Groupe:
nomination
18 Mai 202118/05/2021
De: Frédéric Sève
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
b)
Groupe:
nomination
01 Août 201901/08/2019
De: Frédéric Sève
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentant des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Jean-Louis Malys
Groupe:
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Frédéric SEVE
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du a del'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme :
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Jean-Louis MALYS
Groupe:
nomination
19 Janvier 201719/01/2017
De: Frédéric Seve
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Frédéric SEVE
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Frédéric SEVE
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Frédéric SEVE
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Frédéric SEVE
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales, des employeurs territoriaux et des employeurs hospitaliers
Organisations syndicales
CFDT
Groupe:
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Frédéric Seve
secrétaire général de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique
Objet:
membres du Conseil national éducation-économie
au titre des représentants des personnels enseignants du second degré
Groupe:
nomination
11 Septembre 201411/09/2014
De: Frédéric SEVE
secrétaire général de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique
Objet:
membres du Conseil national éducation économie
4° Au titre des représentants des personnels enseignants du second degré
Groupe:
nomination
31 Juillet 201431/07/2014
De: Frédéric SEVE
Objet:
membres de la formation spécialisée « examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Membres suppléants
Remplace:M. Thierry CADART
Groupe:
suppleant
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Frédéric SEVE
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
Membres titulaires
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:M. Thierry CADART
Groupe:
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Frédéric SEVE
Objet:
membres de la formation spécialisée « égalité, mobilité et parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Membre titulaire
Remplace:M. Thierry CADART
Groupe:
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Frédéric Séve
Objet:
pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
titulaire représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique Sgen-CFDT
Remplace:M. Thierry Cadart
Groupe:
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Frédéric Sève
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.